Règlementation et étiquetage des huiles essentielles : comment s’y retrouver ?

Règlementation et étiquetage des huiles essentielles : comment s’y retrouver ?
22 novembre 2021 Anne-Laure

Règlementation et étiquetage des huiles essentielles : comment s’y retrouver ?

La règlementation et l'étiquetage des huiles essentielles

La règlementation en vigueur autour des huiles essentielles et de l’aromathérapie est complexe et source de confusion pour les consommateurs.
Je vous propose de jeter ensemble un coup d’œil sur la règlementation en vigueur, et de vous aider à vous y retrouver.

À la fois considérée comme non médicamenteuse, on peut classer l’aromathérapie comme une approche thérapeutique à part entière, complémentaire à l’allopathie. Elle fait l’objet d’ailleurs d’un consensus d’experts sur les bonnes pratiques de l’aromathérapie en milieu hospitalier1.

Règlementation des huiles essentielles

Les normes :

Les huiles essentielles sont normées par des organismes professionnels composés de spécialistes et des principaux opérateurs de la filière : AFNOR (Association Française de Normalisation), ISO (International Organization for Standardization) et CEN (Comité Européen de Normalisation). Les textes de l’AFNOR sont ensuite repris au niveau européen ou mondial d’où leur importance.

L’AFNOR définit sur le plan français les caractéristiques physiques, organoleptiques, chimiques et chromatographiques des huiles essentielles, élaborées par une commission spécifique (AFNOR, 2000). Ces normes sont établies en étroite collaboration avec les producteurs ainsi que les importateurs, et de nombreux échanges entre experts. La plupart de ces normes sont reprises sur le plan mondial pour devenir des normes ISO en prenant en considération les informations des experts mondiaux.

La classification au niveau de la vente et étiquetage :

Les huiles essentielles ne sont pas classées comme médicament mais comme un produit alimentaire (arôme ou complément alimentaire) ou un produit cosmétique ou un produit biocide (désinfectant) selon le choix adopté par le revendeur2.

Selon la DGCCRF (Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes) et les réglementations européennes :

Dans le cas de l’arôme3

Dans le cas de l’arôme, les huiles essentielles peuvent être utilisées dans l’alimentation à condition que leur dose d’emploi soit compatible avec une utilisation en tant qu’arôme (de l’ordre de 2 % maximum).
L’étiquetage est peu contraignant. Beaucoup de producteurs distillateurs utilisent cette règlementation où le logo AB peut être apposé.

Dans le cas du complément alimentaire4

Dans le cas du complément alimentaire, la réglementation a introduit une obligation de déclaration auprès de la DGCCRF (une liste d’huiles essentielles autorisées dans les compléments alimentaires est disponible5) et impose un étiquetage très détaillé.
Nota : L’étiquetage des compléments alimentaires doit mentionner (directive 2000/13/CE)6

  • le nom des catégories de nutriments ou substances caractérisant le produit ou une indication relative à la nature de ces nutriments ou substances ;
  • la portion journalière de produit dont la consommation est recommandée et un avertissement sur les risques pour la santé en cas de dépassement de celle-ci ;
  • une déclaration indiquant que le complément ne se substitue pas à un régime alimentaire varié ;
  • la mention « Ceci n’est pas un médicament », lorsque la présentation du produit est comparable à celle d’un médicament ;
  • un avertissement indiquant que les produits doivent être tenus hors de portée des jeunes enfants.

L’étiquetage :

  • ne doit pas contenir de mentions attribuant au produit des propriétés de prévention, de traitement ou de guérison ;
  • ne constitue pas une source suffisante de nutriments en général.

Synadiet (syndicat du complément alimentaire) propose une liste d’huiles essentielles avec des dosages précis à ne pas dépasser7.

Dans le cas de la cosmétique

Dans le cas de la cosmétique, les huiles essentielles sont des ingrédients mais si l’huile essentielle rentre en contact avec la peau alors un certain nombre de dispositions doivent être respecté (respect du principe d’innocuité, règles de composition particulières, production d’un dossier d’information sur le produit, règles d’étiquetage, notification de ces produits sur le portail européen des produits cosmétiques). En pratique, peu d’huiles essentielles non diluées ont la qualification de produit cosmétique.

Dans le cas des produits biocides

Dans le cas des produits biocides (action de désinfection), le nom de l’huile essentielle et sa concentration doivent figurer sur l’étiquette. C’est le statut pour les produits destiné à la diffusion uniquement (parfum d’ambiance).

L'étiquetage des huiles essentielles

Étiquetage et informations au public :

Pour les consommateurs cet étiquetage variable peut être source de confusion :

  • Pour les flacons classés en cosmétique, la mention « ne pas avaler » et l’indication de la présence d’un ou plusieurs des 26 allergènes établis par la commission européenne doit apparaître.
  • Pour les huiles essentielles enregistrées sous le statut « arôme » et « complément alimentaire », le manque d’informations sur les propriétés et les modes d’utilisation propre à l’huile essentielle en question puisqu’aucune allégations santé ne peut être faite, y compris sur les sites de revendeurs.
  • Pour les flacons enregistrés comme complément alimentaire la mention, entre autres « interdit pour les femmes enceintes et allaitantes et les enfants de moins de 6 ans » est obligatoire pour les huiles essentielles pures doit figurer sur les emballages des compléments alimentaires. Même si certaines huiles essentielles sont possibles d’utilisation sur les femmes enceintes et les enfants.

Vous trouverez des informations détaillées sur l’étiquetage sur le site du comité interprofessionnels des huiles essentielles8 et les différents pictogrammes utilisés pour l’étiquetage9.

Huiles essentielles réservées à l’achat du pharmacien ou des fabricants de boissons anisées :

En France il y a des huiles essentielles jugées dangereuses pour le grand public et réservées à l’achat du pharmacien qui ne peuvent les délivrer que sur ordonnance médicale et doivent inscrire les prescriptions qui les concernent sur leur registre d’ordonnances. Ce sont majoritairement les huiles essentielles contenant plus de 50 % de cétones monoterpeniques, neurotoxiques comme les fenchone et thuyone.

fenchone

  • HE lavande stoechade (Lavendula stoechas) 50 %
  • HE menthe pouliot (Mentha pulegium) 80 %

thuyone

  • HE sauge officinale (Salvia officinalis) : 30 % à 50 %
  • HE thuya (Thuya occidentalis), armoise : 30 % à 60 %
Règlementation et étiquetage des huiles essentielles : comment s’y retrouver ?

Liste des huiles essentielles réservées à l’achat du pharmacien
Ces huiles essentielles sont très concentrées en cétones et présentent de grandes toxicités.
L’article D. 4211-13 du Code de la santé publique (août 2007) en dresse la liste que vous retrouverez sur le site de l’ansm10

À ceci il faut ajouter les huiles essentielles anisées pouvant entrer dans la composition d’alcool et qui sont interdites à la vente autre que fabriquant de boissons :

  • HE badiane (Illicium verum)
  • HE fenouil (Foeniculum vulgare)
  • HE anis (Pimpinella anisum) a été libéralisée depuis peu.

En conclusion :
la législation confuse au niveau des huiles essentielles est soit trop compliquée et contraignante pour les producteurs, soit source de confusion pour le consommateur qui n’a pas accès à l’information claire selon comment est enregistrée le flacon vendu.

Mon conseil :
En tant que consommateur le plus simple est de se rapprocher d’un fournisseur de confiance pour obtenir une bonne qualité d’huile essentielle et se former à minima sur l’utilisation des huiles essentielles achetées ou demander conseils à un professionnel formé à l’aromathérapie en cas de doute.

En tant que professionnel formé à l’aromathérapie, expliquez, expliquez et expliquez pour apprendre aux personnes à utiliser correctement leur flacon et faire la part des choses.

Si vous souhaitez vous former et rester informé, rejoignez la formation praticien en aromathérapie :